La majoration en pourcentage de la base (BT-142). Indicatif, le montant BT-141 faisant foi.
cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[cbc:ChargeIndicator=true]/cbc:MultiplierFactorNumericram:SpecifiedTradeAllowanceCharge[ChargeIndicator=true]/ram:CalculationPercent Fait partie de BG-28 Majorations de ligne
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Sémantique : EN 16931-1. Explication simplifiée — la norme fait foi.