BT-116

Base d'imposition par catégorie de TVA

Raw

La somme des montants imposables partageant la même catégorie et le même taux de TVA. Sert de base au calcul BT-117 = BT-116 × BT-119.

Où se trouve-t-il dans le XML ?

UBL (XRechnung)
cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount
CII (XRechnung, ZUGFeRD, Factur-X)
ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount

Fait partie de BG-23 Ventilation de la TVA

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Sémantique : EN 16931-1. Explication simplifiée — la norme fait foi.