Ventile la TVA par catégorie et par taux : base imposable, montant de taxe et, le cas échéant, motif d'exonération. Au moins une ventilation est obligatoire — même à 0 %, p. ex. en autoliquidation ou livraison intracommunautaire.
cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotalram:ApplicableTradeTaxBT-116 Base d'imposition par catégorie de TVABT-117 Montant de TVA par catégorieBT-118 Code de catégorie de TVABT-119 Taux de TVA par catégorieBT-120 Motif d'exonération de TVA (texte)BT-121 Code de motif d'exonération de TVABR-CO-14 Total TVA incohérentBR-CO-17 Montant de TVA mal calculéBR-CO-18 Ventilation de TVA absenteBR-S-10 Taux normal (S) : motif d'exonération interditBR-Z-9 Taux zéro (Z) : montant de TVA non nulBR-Z-10 Taux zéro (Z) : motif d'exonération interditBR-E-9 Exonéré (E) : montant de TVA non nulBR-E-10 Exonéré (E) : motif d'exonération absentBR-AE-9 Autoliquidation (AE) : montant de TVA non nulBR-AE-10 Autoliquidation (AE) : motif absentBR-G-9 Export (G) : montant de TVA non nulBR-G-10 Export (G) : motif absentBR-IC-9 Livraison intracom. (K) : montant de TVA non nulBR-IC-10 Livraison intracom. (K) : motif absentLe validateur Billhorse vérifie XRechnung, ZUGFeRD et Factur-X directement dans votre navigateur — votre fichier n'est jamais envoyé.
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Sémantique : EN 16931-1. Explication simplifiée — la norme fait foi.